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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE
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FLEUR DE COTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE COTON
RED CASTLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3377729
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2025
FLEUR DE COTON de RED CASTLE FRANCE

Présentation de la marque FLEUR DE COTON

Déposée le 31 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE domicilié(e) 900 rue Ampère - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 658 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FLEUR DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE COTON arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

RED CASTLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC , T'IGLOO , PROTECTABABY , WHIZZ , COMBIZIP , HANDIES , DOUBLE DECKER , CITYLINK , Cocoonacover , RED CASTLE


RED CASTLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 900 rue Ampère - 13290 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 388658874


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568413 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590576 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23

Inscription le 27 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803196 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Matelas pour langer les bébés ; coussins cale-bébés, coussins d'allaitement, coussins pour femmes enceintes ; tous ces produits étant faits avec un tissu en coton. Matelas non à usage médical pour langer les bébés ; coussins non à usage médical pour caler les bébés, pour allaiter les bébés, pour femmes enceintes ; tous ces produits étant faits avec un tissu en coton. Sacs de couchage pour bébés en coton.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).